Conditions de Vente
1. A PROPOS DE NOUS
Informations sur la société. British American Tobacco France (société enregistrée sous le numéro 303 765 630) (BAT ou nous), est une société enregistrée en France et notre siège social est situé 100/110 Esplanade du Général de Gaulle – Cœur Défense Tour A, 92932 Paris La Défense, France. Nous exploitons le site Internet http://www.vapermarket.fr.
1.1 Nous contacter. Pour nous contacter, veuillez vous rendre sur notre site et remplir le formulaire « Nous contacter ». Vous pouvez également nous contacter en appelant gratuitement le 08.33.01.90.51. La clause 14 décrit les modalités vous permettant de nous informer officiellement de tout problème relevant du Contrat.
2. NOTRE CONTRAT AVEC VOUS
2.1 Notre contrat. Les présentes conditions générales (les Conditions) s’appliquent à votre commande et à la fourniture des produits que nous vous fournissons (le Contrat), et le fait de cocher la case figurant sur la page de commande pour indiquer votre acceptation des présentes Conditions vaut incorporation des présentes Conditions dans ledit Contrat. Toute autre condition implicite relevant des usages commerciaux ou des pratiques professionnelles est exclue. Toutes références dans les présentes conditions à « vous », « vos » ou « votre » seront considérées comme des références à l'entreprise qui possède un compte enregistré chez nous.
2.2 Intégralité de l'accord. Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord passé entre nous relativement à son objet. Vous reconnaissez que vous ne vous êtes fondé sur aucune déclaration, promesse, représentation, assurance ou garantie qui ne soit pas énoncée dans le Contrat.
2.3 Langue. Les présentes Conditions et le Contrat sont établis uniquement en français.
3. PASSATION D’UNE COMMANDE ET SON ACCEPTATION
3.1 Eligibilité. Vous ne pouvez passer une commande auprès de nous via le site Internet que si vous disposez d’un compte enregistré chez nous et qui a été approuvé par nous. Les modalités de création d’un compte et les conditions préalables à la création d'un compte chez nous sont stipulées dans les Conditions générales d'utilisation. Vous déclarez, garantissez et acceptez que vous avez le pouvoir de conclure ce Contrat.
3.2 Passation de votre commande. Veuillez suivre les instructions qui s’affichent à l'écran pour passer une commande. Chaque commande constitue une demande de votre part d'acheter les produits spécifiés dans la commande (les Produits) sous réserve des présentes Conditions.
3.3 Correction des erreurs de saisie. Notre processus de commande vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de nous envoyer votre commande. Veuillez vérifier attentivement la commande avant de la confirmer. Vous avez la responsabilité de vous assurer que votre commande est complète et précise.
3.4 Accusé de réception de votre commande. Une fois que vous avez passé une commande, vous recevrez un email de notre part accusant réception de votre commande, mais veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Notre acceptation de votre commande aura lieu selon les modalités visées dans la clause.
3.5 Acceptation de votre commande. Notre acceptation de votre commande a lieu lorsque nous vous envoyons un email vous confirmant son acceptation, et c'est alors que le Contrat entre en vigueur.
3.6 Impossibilité d’honorer la commande. Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir les Produits pour quelque raison que ce soit, nous vous en informerons par email et nous ne traiterons pas votre commande. Si vous avez déjà payé les Produits, nous vous rembourserons le montant total, y compris les frais de livraison facturés, et ce dans les meilleurs délais.
4. NOS PRODUITS
4.1 Les images des Produits figurant sur notre site Internet sont uniquement présentées à des fins d'illustration. Bien que nous ayons déployé tous les efforts possibles afin d’afficher les couleurs avec précision, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre ordinateur reflète fidèlement la couleur des Produits. La couleur de vos Produits peut varier légèrement de celle des images.
4.2 L'emballage de vos Produits peut différer de celui présenté sur les images de notre site.
4.3 Nous nous réservons le droit de modifier les spécifications des Produits si des exigences légales ou réglementaires applicables l'exigent.
5. LIVRAISON, TRANSFERT DU RISQUE ET DE LA PROPRIÉTÉ
5.1 Les commandes passées seront livrées dans un délai de deux (2) à quatre (4) jours ouvrés. De manière exceptionnelle, notre livraison peut être affectée par un Cas de force majeure. Voir la clause 13 (Événements indépendants de notre volonté) pour connaître nos responsabilités lorsque cela se produit.
5.2 La livraison est considérée comme effectuée une fois que les Produits ont été déchargés à l'adresse de livraison indiquée dans votre commande, et le transfert de risques se fait à compter de cet instant.
5.3 Le transfert de propriété des Produits a lieu au moment du paiement intégral, comprenant tous les frais de livraison applicables.
5.4 Dans le cas où nous ne serions pas en mesure d’effectuer la livraison des Produits conformément à la commande, nous nous engageons :
- en cas d’impossibilité partielle, à ne vous facturer que les Produits livrés ;
- en cas d’impossibilité totale, à annuler la commande.
5.5 Nous ne serons pas responsables de tout défaut de livraison, si celui-ci a été causé par un Cas de force majeure ou parce que vous avez omis de fournir des instructions de livraison adéquates ou toute autre instruction pertinente pour la fourniture des Produits.
5.6 Dans le cas où le colis ne serait pas retiré dans un délai de 10 jour ouvrable à compter de la réception de l'avis de passage, les Produits nous seront retournés et vous serez remboursé, par tout moyen de notre choix, du montant de votre commande, déduction faite des frais de livraison et de stockage.
6. RETOURS
6.1 Les retours de Produits ne seront acceptés qu'en cas de réclamation au titre de la garantie - voir la clause 10 pour obtenir de plus amples détails sur ce sujet.
7. LIVRAISON
7.1 Nous livrons en France métropolitaine, Corse inclus uniquement.
8. PRIX DES PRODUITS ET FRAIS DE LIVRAISON
8.1 Les prix des Produits seront indiqués sur notre site Internet au moment où vous passerez votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que les prix des Produits sont corrects au moment où les informations correspondantes ont été saisies dans le système. Toutefois, veuillez consulter la clause 8.5 pour savoir ce qu’il advient si nous découvrons une erreur dans le prix des Produits que vous avez commandés.
8.2 Les prix de nos Produits peuvent changer, mais ces changements n'affecteront pas les commandes que vous avez déjà passées.
8.3 Les prix des Produits affichés sur notre site Web est hors taxe (HT). Le prix facturé comprendra la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date de livraison, nous ajusterons la TVA que vous payez, sauf si vous avez déjà payé le Produit dans son intégralité avant l'entrée en vigueur du changement du taux de TVA.
8.4 Le prix des Produits n'inclut pas les frais de livraison. Nos frais de livraison sont tels qu’indiqués lors du processus de paiement, avant que vous ne confirmiez votre commande.
8.5 Nous vendons un grand nombre de Produits sur notre site Internet. Il est toujours possible que, malgré nos efforts raisonnables, le prix de certains des Produits figurant sur notre site Internet soit incorrect. Si nous découvrons une erreur à la hausse dans le prix des Produits que vous avez commandés, nous rééditerons votre facture et émettrons un avoir à votre intention.
9. COMMENT PAYER
9.1 Sauf convention écrite contraire, le paiement des Produits et des frais de livraison applicables s’effectue par virement bancaire dans un délais de cinq (5) jours ouvrés à la réception de la commande.
9.2 La facture sera remise à la livraison de votre commande. Veuillez-noter que la facture ne se trouvera pas à l’intérieur du colis, mais attaché à l’extérieur de celui-ci.
10. GARANTIE
10.1 Les Produits sont destinés à être livrés et utilisés uniquement en France. Et sont par conséquent conformes aux lois, réglementations ou normes françaises.
10.2 En vertu de l’article 1604 du Code civil, BAT France est tenu à une obligation de délivrance et de conformité de la chose vendue. La responsabilité de BAT France est transférée à l’acheteur au moment de la livraison correcte des produits. L’acheteur s’engage, à réception de la commande, à vérifier :
i) Que le colis n’est pas gravement endommagé ;
ii) Que le contenu du colis est conforme à la commande.
Passé ce délai, toute réclamation sera non recevable.
Après vérification du bien-fondé de la réclamation, BAT France s’engage à réaliser dans les meilleurs délais une nouvelle livraison de la commande à l’acheteur.
10.3 Les parties s’accordent, en tant que professionnels de même spécialité, à déroger aux dispositions présentes à l’article 1641 du Code civil ; par conséquent, BAT France est exonérée de toute responsabilité fondée sur la garantie des vices cachés.
10.4 A l’exception des aménagements mentionnés ci-dessus, BAT est tenu aux obligations légales de la loi française.
11. NOTRE RESPONSABILITÉ : NOUS ATTIRONS PARTICULIÈREMENT VOTRE ATTENTION SUR LA PRÉSENTE CLAUSE
11.1 Rien dans les présentes Conditions ne limite ni n’exclut notre responsabilité en cas de :
(a) décès ou dommages corporels causés par notre négligence ;
(b) fraude ou déclaration frauduleuse ; ou
(c) toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue par la loi.
11.2 Sous réserve de la clause 11.1, nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables envers vous, que ce soit à titre contractuel ou délictuel (y compris en cas de négligence), au titre d’un manquement à une obligation légale, ou à un autre titre, dans le cadre du Contrat ou en relation avec celui-ci pour :
(a) toute perte de bénéfices, de ventes, d'activités commerciales ou de revenus ;
(b) toute perte ou corruption de données, d'informations ou de logiciels ;
(c) toute perte d'opportunité commerciale ;
(d) toute perte d'économies prévues ;
(e) toute perte de clientèle ; ou
(f) toute perte indirecte ou consécutive.
11.3 Sous réserve de la clause 11.1, notre responsabilité totale envers vous ne dépassera en aucun cas 100% du prix des Produits, que ce soit pour toutes les pertes découlant du Contrat ou en rapport avec celui-ci, à titre contractuel ou délictuel (y compris en cas de négligence), au titre d’un manquement à une obligation légale ou à un autre titre.
11.4 Sauf stipulation expresse dans les présentes Conditions, nous ne formulons aucune déclaration, garantie ou engagement en relation avec les Produits. Toute déclaration, condition ou garantie qui pourrait être implicite ou incorporée dans les présentes Conditions est exclue dans la mesure permise par la loi. En particulier, nous ne serons pas tenus de veiller à ce que les Produits conviennent à vos besoins.
12. RÉSILIATION
12.1 Nous nous réservons la faculté de suspendre la fourniture ou la livraison des Produits, ou résilier le Contrat avec effet immédiat en vous le notifiant par écrit, si :
(a) vous commettez une violation substantielle de l'une des clauses du Contrat et (lorsqu’il est possible d’y remédier) omettez de remédier à cette violation dans les 14 jours suivant notre notification par écrit à cet égard ;
(b) vous omettez de payer un montant dû en vertu du Contrat à la date d'échéance prévue pour ce paiement ;
(c) vous faites l’objet d’une décision de justice ou une résolution relative à la liquidation ou à la dissolution de votre entreprise, un accord avec
un de vos créanciers ou encore la nomination d’un administrateur judiciaire, d’un liquidateur ou de toute autre personne similaire relativement vos activités ou vos biens ;
(d) un texte législatif ou réglementaire ou une décision administrative ou une décision judiciaire aboutissant à une impossibilité d’exécuter le présent Contrat dans des conditions normales est adopté..
12.2 La résiliation du Contrat n’affectera pas vos ou nos droits ou recours tels qu’ils auront été établis au moment de la résiliation.
12.3 En cas de résiliation, les dispositions du Contrat destinées à être en vigueur demeureront de plein effet.
13. FORCE MAJEURE
13.1 Nous ne serons pas tenus responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une de nos obligations en vertu du Contrat qui serait causé par un acte ou un événement indépendant de notre volonté (Cas de force majeure).
13.2 Si un Cas de force majeure se produit et affecte l'exécution de nos obligations en vertu du Contrat :
(a) nous vous contacterons dès que possible afin de vous en informer ; et
(b) nos obligations en vertu du Contrat seront suspendues et le délai d'exécution de nos obligations sera prolongé de la durée du Cas de force majeure. Si le Cas de force majeure affecte notre livraison des Produits, nous conviendrons d'une nouvelle date de livraison avec vous après la fin dudit Cas de force majeure.
13.3 Si un Cas de force majeure persiste depuis plus de 30 jours, vous disposer de la faculté d’annuler le Contrat. Pour annuler, veuillez nous contacter. Si vous choisissez d'annuler, vous devrez retourner tous les Produits pertinents que vous avez déjà reçus et nous vous rembourserons le prix que vous avez payé, frais de livraison compris.
14. COMMUNICATIONS ENTRE NOUS
Lorsque nous utilisons l’expression « par écrit » dans les présentes Conditions, cela inclut les emails.
14.1 Toute notification ou autre communication donnée en vertu du Contrat ou en relation avec celui-ci doit l’être par écrit et être remise à la personne dénommée, envoyée par email.
14.2 Afin d’apporter la preuve de la signification d'une notification ou d’un avis, il suffira de prouver, dans le cas d'un email, que ce dernier a été envoyé à l'adresse email spécifiée du destinataire.
14.3 Les dispositions de la présente clause ne s’appliquent pas à la signification d’une procédure ni d’aucun autre document dans le cadre d’une action en justice.
15. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
15.1 Cession et transfert.
(a) Nous pouvons céder ou transférer nos droits et obligations en vertu du Contrat à une autre entité du groupe BAT.
(b) Vous ne pouvez céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu du Contrat à une autre personne que si nous l’acceptons par écrit.
15.2 Modification. Toute modification du Contrat n'a d'effet que si elle est écrite et signée par vous et par nous (ou par nos représentants autorisés respectifs).
15.3 Mise à jour des présentes Conditions. Nous pouvons réviser les présentes Conditions à tout moment. Toute révision apportée aux Conditions s'appliquera 7 jours après la date à laquelle nous aurons publié les conditions modifiées sur notre site Internet. Il est de votre responsabilité de vérifier que vous avez lu et accepté les dernières Conditions publiées sur le site Internet.
15.4 Renonciation. Si nous ne faisons pas valoir nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous avons renoncé à nos droits contre vous ou que vous n'êtes pas tenu de vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à des droits, nous ne le ferons que par écrit et cela ne signifiera pas que nous renoncerons automatiquement à tout droit lié à un manquement ultérieur de votre part.
15.5 Propriété Intellectuelle. Vous vous engagez à respecter l’ensemble des droits de propriété de BAT relatifs aux dénominations, marques, logos, signes, dessins etc. et s’interdit de les utiliser sans avoir obtenu l’accord préalable et écrit de BAT.
15.6 Séparation. Chaque paragraphe des présentes Conditions produit ses effets de façon distincte. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal ou inapplicable, les paragraphes restants resteront en vigueur et de plein effet.
15.7 Droits des tiers. Le Contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n’a le droit d’appliquer l’une quelconque de ses dispositions.
15.8 Lutte contre la corruption, transparence et Charte Ethique BAT. Le respect des plus hauts standards éthiques, moraux et de bonne conduite sont attendus de votre part par BAT. En particulier, BAT attend de vous, vos mandataires et sous-traitants, que vous connaissiez et respectiez toutes les obligations légales et contractuelles relatives à vos activités, ainsi que l’ensemble des dispositions de la Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (dite Loi Sapin II). BAT n’acceptera aucune pratique, y compris par omission, qui soit illégale ou qui viole de telles obligations.
Vous reconnaissez avoir pris connaissance et adhérer aux engagements de BAT en matière d’éthique et de développement durable tels qu’ils sont stipulés au niveau global dans sa Charte Ethique et son « Code de Conduite Fournisseurs », tous deux publiés sur son site internet à l’adresse www.bat.com/principles (version anglaise). Une version française est disponible sur demande à legal_france@bat.com.
Vous vous engagez à commercialiser et revendre de manière diligente et efficace, nos Produits sur le territoire de la France métropolitaine, Corse inclus, conformément aux standards applicables dans le secteur d’activité et en application des termes et des engagements qui figurent en Annexe des présentes Conditions.
15.9 Droit applicable et juridiction compétente. Le présent Contrat est régi par le droit français et chaque partie s'engage irrévocablement à soumettre tous les litiges découlant du présent Contrat ou liés à celui-ci à la compétence exclusive des juridictions françaises du tribunal de Commerce de Paris.
ANNEXE - POSITIONS DE BAT EN MATIÈRE DE PRODUITS DU VAPOTAGE
BAT France est convaincue de l’opportunité d’une réglementation en matière de produits du vapotage. Cette réglementation est la garantie de la mise sur le marché de produits de haute qualité, respectant de solides standards de sécurité.
BAT reste néanmoins consciente que la nature de ces produits impose un marketing responsable, ce qui implique les positions suivantes :
• Il convient de communiquer auprès des adultes uniquement (en termes de contenus, comme de choix des supports médias et de placement des produits) ;
• Cette communication doit être faite auprès d’actuels fumeurs ou d’actuels vapoteurs ou utilisateurs d’autres produits nicotinés uniquement ;
• Le marketing est socialement responsable et s’interdit de promouvoir l’usage de produits à base de tabac ou de montrer une utilisation bénéfique de ces produits ;
• Le produit doit toujours être présenté de façon claire, notamment en ce qui concerne la présence ou non de nicotine ;
• La présentation des produits ne doit jamais encourager les non-fumeurs ou les non-utilisateurs de produits à base de nicotine, à utiliser les produits du vapotage ;
• Les produits ne doivent jamais être présentés en lien avec des jeux d’argent, de l’alcool, des drogues illicites, ou encore avec des activités ou des lieux où l’utilisation du produit serait dangereuse (exemple : la conduite) ;
• Le marketing ne peut pas communiquer auprès des mineurs (ex : en associant BAT à la culture de ces derniers, en utilisant des personnages qui peuvent les interpeller, ou en passant par des médias s’adressant à eux).